Guide : concevoir un PCAET efficace par AXA Prévention : tout savoir
AXA Prevention

Guide PCAET d’AXA Prévention : accompagner les collectivités dans la conception de leur plan

Pour éclairer les élus et les agents de collectivité sur les avantages du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et les accompagner dans son élaboration, AXA Prévention a conçu, avec le soutien de France Nature Environnement Île-de-France, un guide dédié au PCAET. Il offre aux acteurs locaux tous les services et outils néces-saires pour mettre en place leur PCAET de manière simple, sereine et efficace.

Guide PCAET d’AXA Prévention : accompagner les collectivités dans la conception de leur plan

Pour éclairer les élus et les agents de collectivité sur les avantages du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et les accompagner dans son élaboration, AXA Prévention a conçu, avec le soutien de France Nature Environnement Île-de-France, un guide dédié au PCAET. Il offre aux acteurs locaux tous les services et outils néces-saires pour mettre en place leur PCAET de manière simple, sereine et efficace.

Pourquoi un PCAET ?

Le Plan Climat national, les lois Grenelle de 2007 ainsi que la loi de transition énergétique pour la croissance verte de 2015 ont posé les bases du PCAET. Depuis, les canicules des étés 2022 et 2023 ont renforcé l’urgence d’agir. Pour mémoire, à ces périodes, 1500 records de chaleur ont été battus, 66 400 hectares de forêts brûlés et 700 communes ont fait l’objet d’un ravitaillement en eau. [1] 

Le rôle des collectivités est donc devenu essentiel et le PCAET a pour vocation de les préparer au mieux aux répercussions du changement climatique - économiques, sociales et environnementales - et de mobiliser tous les acteurs.

Qu’est-ce qu’un PCAET ?

Le PCAET est un outil de planification stratégique et opérationnel qui permet aux collectivités territoriales de travailler sur les problématiques air-énergie-climat de leur territoire.

Depuis 20 ans, la fréquence des phénomènes climatiques extrêmes a été multipliée par 4. [2] 

Il concerne tous les sujets sur lesquels peuvent agir les élus, de la gestion des transports à celle de l’eau et des déchets en passant par les voiries, les espaces verts, l’énergie et bien d’autres. Il intègre également la conception et la réalisation des projets d’aménagement, des plans locaux d’urbanisme, des permis de construire ou encore l’éducation et la culture.

Le PCAET exige des élus d’inclure des objectifs climatiques dans toutes leurs décisions. Il est révisé́ tous les 6 ans avec une évaluation à mi-parcours, au bout de 3 ans, et comprend quatre parties principales :

  • un diagnostic territorial ;
  • une stratégie ;
  • un programme d’actions ;
  • un dispositif de suivi et d’évaluation des résultats.

Il est obligatoire pour les métropoles et intercommunalités de plus de 20 000 habitants, mais il peut être mis en place de manière volontaire dans les petites communes.

15% des émissions de gaz à effet de serre (GES) de la France sont la conséquence directe des décisions d’administration des collectivités (bâtiments, éclairage public, flotte de véhicules, logements, transports, gestion des déchets…). Chaque collectivité a donc le pouvoir d’agir, pour changer les choses. [3] 

Le PCAET répond à 3 objectifs principaux :

  • la réduction des émissions de GES ;
  • l’adaptation du territoire aux effets du changement climatique et la diminution de ses impacts économiques, sociaux et sanitaires ;
  • l’amélioration de la qualité de l’air.

À terme, le Plan permet de rendre un territoire plus attractif, d’améliorer la qualité de vie et le bien-être de ses habitants, mais aussi d’améliorer la sécurité.

Si votre collectivité est concernée par un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA), le PCAET peut aussi aborder la prévention et la réduction des émissions de polluants atmosphériques, la consommation énergétique de l’éclairage public et ses nuisances lumineuses.

Comment construire et mettre en œuvre un PCAET grâce au « Guide : concevoir un PCAET efficace » ?

Aujourd’hui, les deux tiers des 36 000 communes françaises sont exposées à au moins un risque naturel : inondation, submersion, canicule, sécheresse… [1] 

Élaborer un PCAET est un exercice difficile pour une collectivité puisqu’il traite de nombreux enjeux, et ce, dans tous les secteurs d’activité. C’est pour cela qu’AXA Prévention en collaboration avec France Nature Environnement IDF a créé un guide dédié pour inspirer les élus locaux, mais aussi les équipes en charge de la mise en œuvre de la politique climat-air-énergie et les professionnels avec qui ils collaborent.

Pour vous procurer le « Guide : concevoir un PCAET efficace », rendez-vous dans la rubrique « S’informer » de la plateforme Ma Commune en Action. Vous pouvez également faire une demande via la boîte de service pour recevoir la version papier.

>>Pour en savoir plus, (re)lisez l’article de notre association sur la plateforme Ma Commune en Action, qui accompagne les petites et moyennes communes dans leur transition écologique.

Après avoir expliqué l’origine du PCAET et précisé ce qu’il doit contenir et à qui il est destiné, le guide détaille pas à pas chaque étape du Plan :

  1. Constituer un leadership formé et engagé
  2. Prévoir un budget dédié
  3. Déterminer l’équipe de pilotage
  4. Mobiliser les acteurs et engager la concertation
  5. Établir le diagnostic territorial
  6. Définir la stratégie
  7. Construire le programme d’actions
  8. Mettre en œuvre le plan d’actions et son suivi de dispositif
  9. Évaluer

Par exemple, dans le programme d’actions, le PCAET peut proposer de végétaliser une commune pour lutter contre les îlots de chaleur urbain, de désimperméabiliser des sols pour limiter les inondations, d’augmenter la production d’énergie renouvelable ou encore de privilégier l’agriculture locale pour limiter le transport de marchandises et les émissions de gaz à effet de serre associées.

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ZOOM sur le PCAET du Grand Annecy

En 2019, 12 ateliers de concertation ont été organisés par la communauté d’agglomérations du Grand Nancy pour mettre en place le PCAET. Y étaient conviés : des citoyens, des entreprises, des partenaires, des jeunes… Une soirée de restitution a permis de présenter toutes propositions intégrées au PCAET.

Enfin, en complément du guide AXA Prévention, l’ADEME, l’agence de la transition écologique, propose également des outils transversaux et des outils d’appui méthodologique thématiques pour aider les territoires à structurer leur démarche de transition.

Sources

[1] Guide : concevoir un PCAET efficace

[2] https://macommuneenaction.fr/

[3] ADEME